Frédéric Plan

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De: Frédéric PLAN
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
MOUILLOUR
Pour la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C) avec deux voix délibératives
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
ENER2216202A(source BODD)
nomination
04 Juin 202204/06/2022
De: Frédéric PLAN – Suppléante
Objet:
membres de la sous-commission permanente chargée du transport des marchandises dangereuses au sein du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre des transporteurs (distributeurs) et des loueurs
g)
sur proposition de la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
duree="trois ans"
TREP2120039A(source BODD)
nomination
06 Juillet 202106/07/2021
De: Frédéric PLAN
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER2013436A(source BODD)
nomination
30 Mai 202030/05/2020
De: Plan (Frédéric)
Fédération Française des Combustibles, Carburants et Chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Plan (Frédéric)
Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Plan (Frédéric)
Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Frédéric PLAN
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1235923A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Plan (Frédéric)
Fédération francaise des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Frédéric Plan
pour la Fédération française des combustibles et carburants ; suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire de la diversification des activités d'Electricité de France et de Gaz de France
Au titre des organisations professionnelles des secteurs de diversification des activités d'Electricité de France et de Gaz de France
Groupe:
Observatoire de la diversification des activités d'Electricité de France et de Gaz de France
duree="deux ans"
JORFTEXT000000244626(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Plan (Frédéric)
de la Fédération française des combustibles et carburants
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
5
représentants des transporteurs, des transporteurs-distributeurs et des loueurs
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230093(source JORF)
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Plan (Frédéric)
de la Confédération nationale de la distribution des produits pétroliers
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
e) Représentant les transporteurs, les transporteurs-distributeurs et les loueurs
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208946(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Plan (Frédéric)
de la Confédération nationale de la distribution des produits pétroliers
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
e) Représentant les transporteurs, les transporteurs-distributeurs et les loueurs
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
JORFTEXT000000738662(source JORF)
nomination
05 Novembre 199505/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.